Ce site est protégé par la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et sur le droit des bases de données.

L'ensemble de ce site est protégé contre la reproduction et a fait l'objet, avant sa publication, d'un dépôt auprès de l'Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (BOIP), Bordewijklaan 15, NL-2591 XR La Haye, Pays-Bas. Les mises à jour font régulièrement l'objet d'un dépôt complémentaire.

Sous réserve des dispositions légales et réglementaires applicables, la reproduction, la diffusion ou la commercialisation, sur tout support, d'un élément constitutif du site, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site est interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Par "élément constitutif" il faut notamment entendre :

» La charte graphique,
» Le contenu textuel,
» Les photographies et les graphismes,
» Une partie significative d'une base de données,
» etc.

Toute infraction correspondante fera l'objet de poursuites judiciaires sur base de la législation belge et internationale existantes (notamment la Convention de Berne).

De la législation internationale sur le droit d'auteur et de la législation sur la protection des bases de données il découle entre autre que :

» Vous ne pouvez pas utiliser une partie significative de la base de données sur un autre site ou sur tout autre support,
» Vous ne pouvez pas copier les photographies et/ou les graphismes sur un autre site ou sur tout autre support,
» Vous ne pouvez pas recopier la charte graphique, en tout ou en partie, sur un autre site ou sur tout autre support,
» etc ...

Consultez également les conditions générales d'utilisation du site

Tous droits réservés :